1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://groupe-horizon.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Le groupe Horizon - Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Adresse : 21 rue Jacques Carter 78960 Voisins-le-Bretonneux.

Identification de l'entreprise : Horizon Engineering Management - Société par actions simplifiée au capital de 10.000 euros, immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro 822 095 584

Directeur de la publication : Le groupe Horizon - Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Hébergeur : OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Le groupe Horizon - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Autres contributeurs : Crédits photos : adobe Stock

3 - Limitations de responsabilité

Le groupe Horizon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du groupe Horizon.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5 - Liens hypertextes et cookies

Le site https://groupe-horizon.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://groupe-horizon.fr/.

La navigation sur le site https://groupe-horizon.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le groupe Horizon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du groupe Horizon.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4 - CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://groupe-horizon.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Le groupe Horizon - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

6 - Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://groupe-horizon.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Pour être les premiers informés sur ce programme, contactez-nous dès maintenant.

©Tavira. All rights reserved.

Adresse du projet


Urbanização nova tavira santa maria e santiago

8800-218 Tavira